Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
-
Question n° 00788 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime de retraite des agents de la SNCF depuis le 1er janvier 2020
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 13959 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13519 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon
Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13239 posée par M. Jean-Marie Janssens
Raréfaction des agents et des points de vente de billets SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22884 posée par M. Hervé Maurey
Gestion et statut de « gares et connexions »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20668 posée par M. Jacques Bigot
Renouvellement des trains d'équilibre du territoire
La question est caduque
Pertinence