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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 297 trouvées
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Question n° 07916 posée par M. Xavier de Villepin
Réduction des tarifs du RER pour les militaires
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10600 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions d'utilisation de la carte vermeil
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot
Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0123G posée par M. Marcel Bony
Gestion de la SNCF et de son réseau
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan
Etablissement coiffant la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et le Réseau ferré de France (RFF)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 21865 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission sur la " grande vitesse " ferroviaire en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33264 posée par M. Claude Huriet
Lieu d'implantation de la gare Lorraine pour le TGV est-européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35178 posée par M. Michel Pelchat
Projet de tangentielle ferrée ouest-sud Achères - Melun
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne
Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17584 posée par M. Gaëtan Gorce
Pose d'antennes groupe spécial mobile dans le cadre de la normalisation européenne du réseau en zone urbaine
La question est caduque
Pertinence