Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0126S posée par M. Gilbert Roger

Projet de loi fondamentale « Israël État-nation du peuple juif »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0379S posée par M. Gilbert Roger

Prolongement de la ligne 11 du métro de Rosny-sous-Bois à Noisy-Champs

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Gilbert Roger

Situation à Gaza

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0623S posée par M. Gilbert Roger

Contribution fiscale liée aux nouveaux modes de rémunération des médecins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 0656S posée par M. Gilbert Roger

Tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

28/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

Secret défense et fort de Vaujours

La question a été transformée.

01/03/2018
Pertinence
Question n° 0346S posée par M. Gilbert Roger

Baisse des crédits alloués au budget opérationnel de programme 177

La question a été transformée.

26/04/2018
Pertinence
Question n° 0499S posée par M. Gilbert Roger

Disparition de la dotation d'intercommunalité dans les budgets des territoires du Grand Paris

La question a été retirée

25/10/2018
Pertinence