Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

    Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau

    Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11776 posée par M. Bernard Jomier

    Clarification et uniformisation de la formation des conseillers médicaux en environnement intérieur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

    Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible