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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 465 trouvées

  1. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

    Conditions sanitaires dans la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1302S posée par Mme Laurence Rossignol

    Inquiétudes des assistantes maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18150 posée par Mme Laurence Rossignol

    Assistantes maternelles confrontées aux problèmes de pajemploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier

    Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17959 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 167 trouvées

  1. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

    Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17767 posée par M. Patrick Kanner

    Relations entre les centres communaux d'action sociale et les agences régionales de santé en matière de soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17620 posée par Mme Michelle Meunier

    Reste à charge pour les patients hospitalisés pour le coronavirus sars-cov2

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17600 posée par M. Éric Kerrouche

    Mise en demeure du ministère de la santé sur des irrégularités quant à la protection des données sur l'application StopCovid

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17399 posée par M. Yves Daudigny

    Forfaitisation de la prise en charge à domicile de l'insuffisance rénale chronique terminale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

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