Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 197 trouvées
-
Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali
Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 01832 posée par Mme Samia Ghali
Maintien des moyens alloués aux établissements prioritaires de Marseille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01890 posée par Mme Monique Lubin
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01911 posée par M. Patrick Kanner
Fermeture d'une classe à Obrechies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01980 posée par M. Roland Courteau
Persistance des stéréotypes dans les pratiques publicitaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux
Reprise d'études universitaires de médecine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Campagne de sensibilisation à la protection des données personnelles à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier
Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert
Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10823 posée par M. Jean-Claude Tissot
Personnels de l'éducation nationale en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence