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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 01656 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Réglementation relative aux préenseignes dérogatoires pour la vente directe de produits agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01794 posée par M. Philippe Madrelle
Frelons asiatiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01797 posée par M. Philippe Madrelle
Défense des apiculteurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot
Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 07277 posée par M. Roland Courteau
Plan de sauvetage de la filière apicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau
Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17528 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Soutien à la filière bois dans le contexte de crise actuel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence