Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 04804 posée par M. Roland Courteau
Interdiction des pailles en plastique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 05938 posée par M. Roland Courteau
Bilan sur la réduction de la consommation des sacs plastiques à usage unique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 06292 posée par Mme Viviane Artigalas
Soutien à la recherche et au développement pour l'élaboration de plastiques durables
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 06378 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Pollution plastique record en mer Méditerranée
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 12433 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Conséquences financières de la mise en place d'une consigne des bouteilles plastiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12036 posée par M. Roland Courteau
Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14156 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Retrait du plastique à usage unique dans la restauration collective scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence