Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 09499 posée par Mme Victoire Jasmin
Accès des anciens instituteurs au grade « hors classe »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13364 posée par M. Rachid Temal
Invitations aux « briefings » du ministère de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13482 posée par M. Michel Dagbert
Disparités des conditions d'aménagement aux examens pour les élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly
Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14351 posée par Mme Laurence Harribey
Manque de moyens dans les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Campagne de sensibilisation à la protection des données personnelles à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier
Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10060 posée par Mme Martine Filleul
Baisse des dons aux associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10823 posée par M. Jean-Claude Tissot
Personnels de l'éducation nationale en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10935 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Éducation populaire
La question est caduque
Pertinence