Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 04847 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Pérennité du centre de traitement des brûlés de l'hôpital militaire Percy

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10320 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suite donnée aux préconisations d'un rapport sur la lutte contre les discriminations au sein des forces armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10459 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Militaires tués ou blessés lors d'opérations militaires extérieures

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13700 posée par M. Jean Louis Masson

    Démantèlement de l'hôpital militaire Legouest à Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06750 posée par M. René-Paul Savary

    Majoration de traitement indiciaire pour les agents du service de santé des armées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne