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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia
Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 17406 posée par M. Christian Cambon
Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 14354 posée par M. Christian Cambon
Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 13546 posée par M. Christian Cambon
Alcoolisation de rue et ses conséquences
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09947 posée par M. Laurent Lafon
Délabrement des commissariats de police nationale dans le Val-de-Marne
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1131S posée par Mme Catherine Procaccia
Urgences obstétricales de Villeneuve-Saint-Georges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19336 posée par M. Pierre Laurent
Terminal de transport combiné du marché de Rungis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11581 posée par M. Bernard Vera
Conséquences de la fermeture de deux services de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Michel Billout
Plan de réorganisation du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence