Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 03362 posée par M. Hervé Maurey

Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 02713 posée par Mme Sylvie Robert

Stage des étudiants en médecine dans les déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/09/2022
Pertinence
Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Formation sanitaire et sociale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/01/2022
Pertinence
Question n° 24772 posée par Mme Véronique Guillotin

Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10439 posée par M. Roland Courteau

Protection sociale des jeunes

La question est caduque

13/02/2014
Pertinence
Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 25911 posée par Mme Christiane Demontès

Santé de la population étudiante

La question est caduque

11/01/2007
Pertinence