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422 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 312 trouvées
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Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13948 posée par M. Robert Bret
Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat
Tarification à l'activité
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet
Evaluation de la pratique homéopathique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet
Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12870 posée par M. Louis Souvet
Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17559 posée par M. Thierry Repentin
Accès direct aux soins des gynécologues médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18612 posée par Mme Éliane Assassi
Difficultés d'application du parcours de soins coordonnés dans les centres de santé
La question est caduque
Pertinence