Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 05467 posée par Mme Gisèle Printz

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05501 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Inquiétudes sur l'avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05601 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de la gynécologie médicale en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07964 posée par Mme Lucienne Malovry

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02328 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07674 posée par M. Bernard Piras

    Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne