Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0345G posée par M. Jean-François Husson

Pollution de l'air

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/05/2018
Pertinence
Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny

Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

29/10/2020
Pertinence
Question n° 01325 posée par M. Yves Détraigne

Zones à faibles émissions et public fragile

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde

Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 07181 posée par Mme Catherine Dumas

Augmentation du taux des particules fines dans le métro parisien et francilien

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

08/06/2023
Pertinence