Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 09289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution de l'air des villes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0041S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Fiscalité des carburants et lutte contre la pollution

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03713 posée par M. Georges Gruillot

    Amélioration de la qualité du diesel

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05310 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surveillance de la qualité de l'air : mise en place d'une plate-forme relevant les particules fines

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pollution dans le métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille

    Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17204 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Particules fines et mortalité prématurée

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

    Quatrième plan national santé environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne