Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

    Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

    Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0497S posée par Mme Josette Durrieu

    Baignade naturelle biologique

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1258S posée par M. René Danesi

    Du glissement de la réglementation à la recommandation normative

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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