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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 02414 posée par M. Didier Guillaume
Filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03086 posée par M. Cyril Pellevat
Enseignement des spécialités médicales vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03512 posée par M. Arnaud Bazin
Moyens alloués aux écoles vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04113 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Obligation d'identification des carnivores domestiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08930 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Avis de l'agence de sécurité sanitaire sur la contamination de venaison
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Loi EGALIM : application de l'article 44
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25376 posée par M. Pierre Cuypers
Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25378 posée par Mme Claudine Thomas
Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre
La question est caduque
Pertinence