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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou
Qualité sanitaire de l'eau
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0152S posée par M. Jean-Marc Pastor
Application de la loi sur les prélèvements d'organes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke
Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert
Toxicité de la cargaison de l'Erika
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1256S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
Pertinence