Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

Présence élevée de pesticides dans le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/10/2009
Pertinence
Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

Nocivité de certains herbicides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/12/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23073 posée par M. François Marc

Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier

Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/05/2018
Pertinence
Question n° 06393 posée par M. François Grosdidier

Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/07/2018
Pertinence