Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 07801 posée par M. Fabien Genet

Cigarettes électroniques à usage unique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 04129 posée par M. Jean-François Longeot

Fléau des dépôts sauvages ou dépôts illégaux de déchets

Réponse du Ministère de la justice

01/12/2022
Pertinence
Question n° 01792 posée par M. Sebastien Pla

Plus de moyens pour lutter contre la prolifération des punaises de lit et aider les ménages modestes infestés

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01446 posée par Mme Vivette Lopez

Lutte contre le trafic de viande de brousse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly

Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/07/2022
Pertinence