Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 1249S posée par M. Claude Domeizel

Augmentation croissante pour les communes du nombre et du coût des analyses de l'eau potable

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Pollution dans le métro parisien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

Présence élevée de pesticides dans le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été transformée.

05/11/2009
Pertinence
Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable

La question a été retirée

12/11/2015
Pertinence
Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph

Grève des hydrogéologues en France

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

25/04/2024
Pertinence