Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade
Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 17194 posée par M. Marc Daunis
Difficultés d'accès à l'IVG
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau
Rapport du Centre d'analyse stratégique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 10211 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes des viticulteurs concernant le plan cancer 2009-2012 et les mesures du rapport « Recommandations pour le plan cancer : pour un nouvel élan »
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 08867 posée par M. Jean-Claude Etienne
Recours aux donneurs vivants en transplantation d'organes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 16309 posée par Mme Patricia Schillinger
Erreurs médicales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14385 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude sur les risques pour les enfants nés par assistance médicale à la procréation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13513 posée par M. Jacques Mahéas
Évaluation inquiétante de la loi santé publique de 2004
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11520 posée par M. Jean-Claude Etienne
Équipement du pays en unités neuro-vasculaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11215 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence