Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 15385 posée par Mme Samia Ghali

Réforme de la médecine du travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 16216 posée par M. Jean-Noël Guérini

Restriction d'accès à l'aide médicale d'État

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16248 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Tarification des prothèses dentaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge de l'hormone de croissance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19684 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépassements abusifs d'honoraires médicaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19715 posée par M. Michel Bécot

Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 20052 posée par M. Roland Courteau

Retrait de la liste des affections de longue durée de l'hypertension artérielle sévère

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 21293 posée par Mme Catherine Génisson

Financement du plan national d'action contre la maladie de Parkinson

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 22397 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Sites d'accueil de la sécurité sociale à Paris

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence