Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

    Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

    Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27696 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Faible