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495 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 444 trouvées
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Question n° 0477S posée par M. Paul Loridant
Réforme du système transfusionnel français
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Prévention du saturnisme à Paris
Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence
Pertinence
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Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 1244S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de la profession d'opticien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de la profession d'opticien
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin
Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly
Projet de modernisation territoriale du système de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0389S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Tendance à l'augmentation du nombre des césariennes
La question a été transformée.
Pertinence