Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence
Question n° 13709 posée par M. Marcel Vidal

Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 17262 posée par M. Marcel Vidal

Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 18824 posée par M. Marcel Vidal

Consommation inquiétante de psychotropes, notamment dans l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/07/2005
Pertinence
Question n° 19195 posée par M. Marcel Vidal

Politique en faveur du don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/09/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12498 posée par M. Marcel Vidal

Traitements des dystonies musculaires

La question a été retirée pour cause de décès.

10/06/2004
Pertinence
Question n° 15483 posée par M. Marcel Vidal

Traitement des dystonies musculaires

La question a été retirée pour cause de décès.

13/01/2005
Pertinence
Question n° 17253 posée par M. Marcel Vidal

Problème de l'obésité

La question a été retirée pour cause de décès.

21/04/2005
Pertinence
Question n° 18506 posée par M. Marcel Vidal

Traitement des dystonies musculaires

La question a été retirée pour cause de décès.

30/06/2005
Pertinence
Question n° 21779 posée par M. Marcel Vidal

Négociations relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles

La question a été retirée pour cause de décès.

23/02/2006
Pertinence