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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau
Rapport du Centre d'analyse stratégique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15208 posée par Mme Colette Giudicelli
Achat d'une filière de prélèvement de plasma rémunéré par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Secourisme en France
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 14475 posée par M. Guy Fischer
Acquisition d'un groupe autrichien par le LFB
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet
Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19032 posée par M. François Marc
Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14422 posée par Mme Christiane Demontès
Prise en charge des contraceptifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00912 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00258 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction de défiler pour cause de maigreur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
Pertinence