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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 250 trouvées
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Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot
Prévention médicale: remboursement de vaccins
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07156 posée par M. Francisque Collomb
Examen de santé préventif: création de centres régionaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08441 posée par M. Pierre Lacour
Nouveaux droits des retraités et personnes âgées: élaboration d'un projet de loi
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08590 posée par M. Jean Cauchon
Prévention dentaire: développement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08673 posée par M. Louis Souvet
Mise en cause des mesures d'économie prises en matière de santé
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 0276S posée par M. Louis Souvet
Mise en cause des mesures d'économie prises en matière de santé
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0033A posée par M. André Bohl
Orientations de la politique dans le domaine de la santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13376 posée par M. Henri Caillavet
Etablissements hospitaliers privés: droit à la transformation des lits
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20213 posée par M. Germain Authié
Etablissements publics pour adultes handicapés: statut du personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22158 posée par M. Jean Boyer
Comportement professionnel de certains prothésistes dentaires
La question est caduque
Pertinence