Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00171 posée par M. Bernard Barbier

    Facturation de l'Interféron

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00356 posée par M. Alfred Foy

    Mesures incitatives pour l'utilisation du carnet de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01264 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dépistage du saturnisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01328 posée par M. Philippe Richert

    Risques liés au désamiantage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01382 posée par M. Emmanuel Hamel

    Santé des personnes sans domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02442 posée par M. Bernard Barbier

    Prix des diffuseurs portables pour perfusion en ambulatoire

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35233 posée par M. Emmanuel Hamel

    Centrales nucléaires : suivi médical des travailleurs temporaires insuffisant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11219 posée par M. Gilbert Chabroux

    Accès aux soins des populations les plus fragilisées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible