Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 294 trouvées
-
Question n° 00078 posée par M. Jacques Rocca Serra
Prestation spécifique dépendance pour les personnes âgées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00171 posée par M. Bernard Barbier
Facturation de l'Interféron
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00287 posée par M. Yann Gaillard
Service d'aides-soignants à domicile
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00316 posée par M. Philippe Darniche
Prévention du suicide en France
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00356 posée par M. Alfred Foy
Mesures incitatives pour l'utilisation du carnet de santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 152 trouvées
-
Question n° 00349 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Prise en charge des consultations d'obstétrique de l'hôpital Pierre-Rouquès (Paris 11e)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02442 posée par M. Bernard Barbier
Prix des diffuseurs portables pour perfusion en ambulatoire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 04599 posée par M. Alfred Foy
Absence de décret d'application de la loi relative à la protection de personnes se prêtant à des recherches biomédicales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04754 posée par M. Emmanuel Hamel
Formulation des références médicales opposables de manière à les rendre réellement contrôlables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05721 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Présence d'amiante dans la tour Gallieni 1 de la direction générale des impôts à Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence