Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 00668 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00962 posée par M. Roland Courteau

Maintien du centre narbonnais de dépistage et de traitements des infections sexuellement transmissibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01353 posée par M. Roland Courteau

Renoncement aux soins de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01985 posée par M. Roland Courteau

Messages publicitaires portant sur les boissons et les produits alimentaires les plus gras, salés ou sucrés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02568 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16997 posée par M. Roland Courteau

Effets de la consommation de paracétamol sur le corps

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 18811 posée par M. Roland Courteau

Amélioration de la radioprotection des patients lors d'une radiothérapie

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 21206 posée par M. Roland Courteau

Prévention et lutte contre le diabète

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence