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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 08656 posée par M. Daniel Millaud
Polynésie française: avancement du personnel du service de santé
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 18663 posée par M. Germain Authié
Diététiciens et diététiciennes: situation au regard de la TVA
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19840 posée par M. Paul Malassagne
Elaboration du projet concernant les professions de santé
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00167 posée par M. Edouard Le Jeune
Mesures en faveur de l'implantation des professionnels de santé libéraux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02406 posée par M. Jacques-Richard Delong
Réglementation de la publicité pharmaceutique et information médicale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 25600 posée par M. Edouard Le Jeune
Professions de santé: développement de la formation continue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Michel Durafour
Reconnaissance du titre de diététicienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15741 posée par M. Michel Sergent
Statut professionnel des radiophysiciens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22513 posée par M. Yann Gaillard
Service d'aides-soignants à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19728 posée par Mme Dinah Derycke
Accompagnement en terme de personnel de la déconcentration du traitement de la maladie mentale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence