Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 33536 posée par M. Roland Courteau

    Effets de la dioxine

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34869 posée par M. Roland Courteau

    Vin et santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20207 posée par M. Roland Courteau

    Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10808 posée par M. Roland Courteau

    Modération et prévention

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09869 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20204 posée par M. Roland Courteau

    Tenue du dossier médical des patients

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20205 posée par M. Roland Courteau

    Intoxications par le monoxyde de carbone

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20206 posée par M. Roland Courteau

    Vente en ligne de produits d'optique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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