Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 154 trouvées

Question n° 2129S posée par M. Hervé Gillé

Financement des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

10/02/2022
Pertinence
Question n° 22010 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19675 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1376S posée par M. Cyril Pellevat

Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19228 posée par M. Hervé Marseille

Financement de la revalorisation de l'indemnité feu des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/11/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25148 posée par M. Daniel Gremillet

Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 22514 posée par Mme Caroline Cayeux

Travailleurs handicapés et services d'incendie et de secours

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Jean Pourchet

Sapeurs-pompiers

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence