Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17638 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des commandants de sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

19/05/2005
Pertinence
Question n° 21513 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des commandants de sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/02/2006
Pertinence
Question n° 23565 posée par M. Philippe Richert

Obligation pour les sapeurs-pompiers de se faire vacciner contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0053S posée par M. Claude Biwer

Dysfonctionnements des services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

04/10/2007
Pertinence
Question n° 03954 posée par Mme Christiane Demontès

Pensions de réversion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

10/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24477 posée par M. Charles Ginésy

Sécurité publique : revendications des sapeurs-pompiers professionnels

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 22514 posée par Mme Caroline Cayeux

Travailleurs handicapés et services d'incendie et de secours

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22331 posée par Mme Vivette Lopez

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 26950 posée par M. André Vallini

Mise en oeuvre de la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence