Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 1665G posée par M. Hugues Saury

Cybersécurité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 10039 posée par M. Hugues Saury

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09133 posée par M. Hugues Saury

Bilan économique et financier de l'implantation des éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08594 posée par M. Hugues Saury

Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08281 posée par M. Hugues Saury

Exonération de péage autoroutier pour les SDIS de France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/12/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05587 posée par M. Hugues Saury

Non-respect des obligations de conseillers municipaux par ailleurs conseillers communautaires

La question a été retirée

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04649 posée par M. Hugues Saury

Vie démocratique étudiante et laïcité

La question est caduque

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04662 posée par M. Hugues Saury

Conséquences du transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties

La question est caduque

26/04/2018
Pertinence
Question n° 02283 posée par M. Hugues Saury

Projet de loi de finances 2018 et sécurité routière

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence