Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0613S posée par M. Guy Schmaus

Bilan de l'action et du fonctionnement du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

Réponse du ministère : Travail

03/04/1985
Pertinence
Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus

Suppression d'emplois chez Citroën

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1984
Pertinence
Question n° 0422S posée par M. Guy Schmaus

Situation de la société Citroën

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1983
Pertinence
Question n° 0419S posée par M. Guy Schmaus

Compétivité de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Industrie

15/10/1983
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Guy Schmaus

Conflit du travail aux usines Citroën

Réponse du ministère : Travail

12/05/1982
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0676S posée par M. Guy Schmaus

Raisons du retrait de la régie Renault du Championnat du monde de formule I

La question a été retirée

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0677S posée par M. Guy Schmaus

Position du Gouvernement quant à la participation de la France au Grand prix automobile d'Afrique du Sud

La question a été retirée

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0539S posée par M. Guy Schmaus

Fabrication d'un nouveau moteur automobile par le groupe Peugeot

La question a été transformée.

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0540S posée par M. Guy Schmaus

Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

La question a été transformée.

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0117S posée par M. Guy Schmaus

Développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

La question a été retirée

14/10/1981
Pertinence