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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 173 trouvées
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Question n° 01693 posée par M. Guy Schmaus
Situation de l'usine Renault Véhicule Industriel de Suresnes (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus
Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0007S posée par M. Guy Schmaus
Développement de la pratique du sport
Réponse du ministère : Enseignement
Pertinence
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Question n° 0008S posée par M. Guy Schmaus
Etat d'avancement de la candidature de Paris aux jeux olympiques de 1992
Réponse du ministère : Enseignement
Pertinence
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Question n° 27718 posée par M. Guy Schmaus
Création d'une taxe frappant les épreuves sportives patronnées par les organes de presse
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus
Centre de formation professionnelle des adultes: réduction des crédits
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02209 posée par M. Guy Schmaus
Fermetures d'entreprises: aides aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02210 posée par M. Guy Schmaus
Conséquences de la fermeture d'entreprises pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27717 posée par M. Guy Schmaus
Situation des personnels des services d'animation des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0676S posée par M. Guy Schmaus
Raisons du retrait de la régie Renault du Championnat du monde de formule I
La question a été retirée
Pertinence