Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0714S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Convention sur l'aide médicale d'urgence

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

17/03/2005
Pertinence
Question n° 08357 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Organisation des premiers secours d'urgence

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 16731 posée par M. Philippe Adnot

Approvisionnement en produits pharmaceutiques des services d'incendie et de secours de taille modeste

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2015
Pertinence
Question n° 24947 posée par M. Jean Pierre Vogel

Sapeurs-pompiers et services d'urgences

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/02/2017
Pertinence
Question n° 12232 posée par M. Yves Détraigne

Situation des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/09/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11181 posée par Mme Évelyne Didier

Secours d'urgence en milieu rural

La question est caduque

03/12/2009
Pertinence
Question n° 08595 posée par M. Jean Pierre Vogel

Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

La question est caduque

31/01/2019
Pertinence
Question n° 15018 posée par Mme Agnès Constant

Situation des sapeurs-pompiers de France face à l'épidémie de Covid-19

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence
Question n° 17212 posée par M. Jean Pierre Vogel

Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

La question est caduque

09/07/2020
Pertinence