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505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 421 trouvées
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Question n° 18596 posée par M. Louis Souvet
Visite du ministre des droits de la femme à Besançon (Doubs)
Réponse du ministère : Droits de la femme
Pertinence
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Question n° 00043 posée par M. Louis Souvet
Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00729 posée par M. Louis Souvet
Association Franterm et promotion de la langue et de la culture française à l'étranger
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 01609 posée par M. Louis Souvet
Financement de la formation professionnelle des chefs d'entreprises
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01615 posée par M. Louis Souvet
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 01610 posée par M. Louis Souvet
Retraités: obtention de la médaille d'honneur du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09352 posée par M. Louis Souvet
Apprentissage : développement de la formation alternée dans les entreprises publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00216 posée par M. Louis Souvet
Handicapés : mise en place d'une équipe de préparation et de suite du reclassement dans le Doubs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00249 posée par M. Louis Souvet
DGF : calcul de la richesse fiscale des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00250 posée par M. Louis Souvet
Modalités de calcul de la DGF
La question est caduque
Pertinence