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581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 563 trouvées
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Question n° 1038S posée par Mme Christine Herzog
Frais des associations patriotiques de bénévoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey
Demandes de certaines associations d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 08459 posée par M. Hervé Maurey
Demandes de certaines associations d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 06953 posée par Mme Annick Jacquemet
Sensibilisation des jeunes au devoir de mémoire et à la mission de porte-drapeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 06246 posée par M. Yves Détraigne
Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0402S posée par Mme Gisèle Gautier
Indemnisation des orphelins victimes du nazisme
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35133 posée par M. Claude Huriet
Montant de l'indemnité forfaitaire d'hébergement pour cures thermales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25011 posée par M. Alain Lambert
Transfert de certaines attributions des directions départementales de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24851 posée par M. Raymond Bouvier
Attribution de la carte du combattant
La question est caduque
Pertinence