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573 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 560 trouvées
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Question n° 0423S posée par M. Edouard Le Jeune
Information des jeunes sur la période de l'Occupation
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0424S posée par M. Edouard Le Jeune
Retraite mutualiste des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0433S posée par M. Xavier de Villepin
Conséquences pour Djibouti de la paralysie des ports français
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0465S posée par M. Xavier de Villepin
Situation sociale dans les ports français
Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)
Pertinence
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Question n° 0484S posée par M. Edouard Le Jeune
Préoccupations des anciens combattants
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0199S posée par M. Daniel Hoeffel
Avenir du centre anti-poison de Strasbourg
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0272S posée par M. Basile Tui
Statut des élus de l'assemblée de Wallis-et-Futuna
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0457S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Fiscalité applicable au traitement des déchets
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0539S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Réglementation applicable aux gens du voyage
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1245S posée par Mme Valérie Létard
Contributions des communes en matière de logement social
La question a été retirée
Pertinence