Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1335G posée par M. Hugues Saury

    Visites ministérielles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1182G posée par Mme Florence Lassarade

    Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0088G posée par M. Bernard Angels

    Institutions : le rôle du Parlement

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19585 posée par M. André Fosset

    Propos tenus par un membre du Gouvernement sur la création d'une université islamique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12390 posée par M. Marcel Daunay

    Propos tenus par le secrétaire d'Etat à la consommation sur les artisans bouchers

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18986 posée par M. Pierre Lacour

    Rattachement ministériel du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Forte