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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

1. Question n° 0008G posée par M. Christian Namy

   Rassemblement sur le site de Bure

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   07/07/2017

   Pertinence

2. Question n° 1146G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Eco'mouv

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   10/02/2017

   Pertinence

3. Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé

   Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   21/12/2016

   Pertinence

4. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Mine de la montagne d'Or en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   02/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 1551S posée par M. Michel Canévet

   Réglementation de l'activité des thoniers senneurs français

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22231 posée par M. Joël Guerriau

   Difficultés pratiques de mise en application du décret n° 2006-608 du 26 mai 2006 relatif aux concessions de plage

   La question est caduque

   09/06/2016

   Pertinence