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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0918S posée par Mme Solanges Nadille
Cabris en divagation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Projet de plateforme multimodale sur la Lys
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir des permis de recherche de gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre
Nuisances aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade
Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence