Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 175 trouvées

  1. Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06548 posée par M. Daniel Percheron

    CEE : instauration d'un label vert

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11659 posée par M. Henri Collette

    Etat de l'harmonisation de la concurrence entre transporteurs des différents Etats membres de la CEE

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12591 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transports routiers dans la CEE

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12938 posée par M. Daniel Percheron

    Trains routiers destinés aux transports de véhicules

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel

    Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20761 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation du marché des pièces détachées automobiles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15351 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Procédure européenne de passation conjointe de marché

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne