Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 04102 posée par M. Josselin de Rohan

    Suites données au rapport Dupuy-Dauby sur les ports français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04908 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir du port autonome de Bordeaux

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02499 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un conseil de l'ordre infirmier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05141 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un suivi de créations d'entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06446 posée par M. Philippe Darniche

    Création d'un conseil de l'ordre de la profession d'infirmier(e)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20306 posée par M. Alex Türk

    Informations médicales sur Internet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18118 posée par M. Marcel Vidal

    Création des conseils départementaux des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08077 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conseils départementaux consultatifs des personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible