Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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889 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 888 trouvées

  1. Question n° 0228S posée par M. Alain Vasselle

    Amélioration de la prise en charge des personnes atteintes de démence sénile et de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15431 posée par M. Serge Mathieu

    Reconnaissance de l'état de guerre en Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15625 posée par M. Guy Fischer

    Adoption d'une loi visant à la reconnaissance officielle de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0154G posée par M. Claude Domeizel

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17380 posée par M. Louis Souvet

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué au secteur des loisirs sportifs

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible