Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0416G posée par M. Gérard Poadja

    Surveillance de la zone économique maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0532G posée par M. Emmanuel Capus

    Budget des armées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Office national des anciens combattants et des victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

    Retraites des militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1747G posée par Mme Chantal Deseyne

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

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